Code tarifaire douanier 8408106900

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8408 Compression-ignition internal combustion piston engines (diesel or semi-diesel engines)
  3. 840810 Marine propulsion engines
  4. 84081023 New, of a power
  5. 84081061 Exceeding 300|kW but not exceeding 500|kW
  6. 84081069 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.