Code tarifaire douanier 8407908090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8407 Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines
  3. 840790 Other engines
  4. 84079050 Of a cylinder capacity exceeding 250|cm$3
  5. 84079080 Other
  6. 84079080 Of a power not exceeding 10|kW
  7. 8407908090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.