Code tarifaire douanier 8407901090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8407 Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines
  3. 840790 Other engines
  4. 84079010 Of a cylinder capacity not exceeding 250|cm$3
  5. 8407901090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.