Code tarifaire douanier 8407349990

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8407 Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines
  3. 840731 Reciprocating piston engines of a kind used for the propulsion of vehicles of Chapter|87
  4. 840734 Of a cylinder capacity exceeding 1|000|cm$3
  5. 84073430 Other
  6. 84073491 New, of a cylinder capacity
  7. 84073499 Exceeding 1|500|cm$3
  8. 8407349990 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.