Code tarifaire douanier 8407338090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8407 Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines
  3. 840731 Reciprocating piston engines of a kind used for the propulsion of vehicles of Chapter|87
  4. 840733 Of a cylinder capacity exceeding 250|cm$3|but not exceeding 1|000|cm$3
  5. 84073380 Of a cylinder capacity exceeding 500|cm$3|but not exceeding 1000|cm$3
  6. 8407338090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.