Code tarifaire douanier 8407211000
Of a cylinder capacity not exceeding 325 cm³
Hiérarchie du classement tarifaire
84NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF8407Spark-ignition reciprocating or rotary internal combustion piston engines840721Marine propulsion engines840721Outboard motors84072110Of a cylinder capacity not exceeding 325 cm³
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Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.