Code tarifaire douanier 8404900000

Parts

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8404 Auxiliary plant for use with boilers of heading|8402|or 8403|(for example, economisers, superheaters, soot removers, gas recoverers); condensers for steam or other vapour power units
  3. 840490 Parts

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.