Code tarifaire douanier 8402199000

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 84 NUCLEAR REACTORS, BOILERS, MACHINERY AND MECHANICAL APPLIANCES; PARTS THEREOF
  2. 8402 Steam or other vapour generating boilers (other than central heating hot water boilers capable also of producing low pressure steam); superheated water boilers
  3. 840211 Steam or other vapour generating boilers
  4. 840219 Other vapour generating boilers, including hybrid boilers
  5. 84021990 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.