Code tarifaire douanier 8108909099

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 81 OTHER BASE METALS; CERMETS; ARTICLES THEREOF
  2. 8108 Titanium and articles thereof, including waste and scrap
  3. 810890 Other
  4. 81089090 Other
  5. 8108909091 Other
  6. 8108909099 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.