Code tarifaire douanier 7326909890

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 73 ARTICLES OF IRON OR STEEL
  2. 7326 Other articles of iron or steel
  3. 732690 Other
  4. 73269092 Other articles of iron or steel
  5. 73269098 Other
  6. 7326909890 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.