Code tarifaire douanier 7320109090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 73 ARTICLES OF IRON OR STEEL
  2. 7320 Springs and leaves for springs, of iron or steel
  3. 732010 Leaf-springs and leaves therefor
  4. 73201090 Other
  5. 7320109090 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.