Code tarifaire douanier 7320101110

For use in certain types of aircraft

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 73 ARTICLES OF IRON OR STEEL
  2. 7320 Springs and leaves for springs, of iron or steel
  3. 732010 Leaf-springs and leaves therefor
  4. 73201011 Hot-worked
  5. 73201011 Laminated springs and leaves therefor
  6. 7320101110 For use in certain types of aircraft

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.