Code tarifaire douanier 7315111000

Of a kind used for cycles and motorcycles

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 73 ARTICLES OF IRON OR STEEL
  2. 7315 Chain and parts thereof, of iron or steel
  3. 731511 Articulated link chain and parts thereof
  4. 731511 Roller chain
  5. 73151110 Of a kind used for cycles and motorcycles

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.