Code tarifaire douanier 7307939910

For use in certain types of aircraft

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 73 ARTICLES OF IRON OR STEEL
  2. 7307 Tube or pipe fittings (for example, couplings, elbows, sleeves), of iron or steel
  3. 730791 Other
  4. 730793 Butt welding fittings
  5. 73079391 With greatest external diameter exceeding 609,6|mm
  6. 73079399 Other
  7. 7307939910 For use in certain types of aircraft

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.