Code tarifaire douanier 6914900090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 69 CERAMIC PRODUCTS
  2. 6914 Other ceramic articles
  3. 691490 Other
  4. 6914900020 Other
  5. 6914900090 Other

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Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.