Code tarifaire douanier 6913909390

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 69 CERAMIC PRODUCTS
  2. 6913 Statuettes and other ornamental ceramic articles
  3. 691390 Other
  4. 69139093 Other
  5. 69139093 Earthenware or fine pottery
  6. 6913909390 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.