Code tarifaire douanier 6406905010

Hand-made

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 64 FOOTWEAR, GAITERS AND THE LIKE; PARTS OF SUCH ARTICLES
  2. 6406 Parts of footwear (including uppers whether or not attached to soles other than outer soles); removable insoles, heel cushions and similar articles; gaiters, leggings and similar articles, and parts thereof
  3. 640690 Other
  4. 64069050 Removable insoles and other removable accessories
  5. 6406905010 Hand-made

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.