Code tarifaire douanier 6404110000

Sports footwear; tennis shoes, basketball shoes, gym shoes, training shoes and the like

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 64 FOOTWEAR, GAITERS AND THE LIKE; PARTS OF SUCH ARTICLES
  2. 6404 Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of textile materials
  3. 640411 Footwear with outer soles of rubber or plastics
  4. 640411 Sports footwear; tennis shoes, basketball shoes, gym shoes, training shoes and the like

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

Vérifier le taux de droit →

Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.