Code tarifaire douanier 6403999690

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 64 FOOTWEAR, GAITERS AND THE LIKE; PARTS OF SUCH ARTICLES
  2. 6403 Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather
  3. 640391 Other footwear
  4. 640399 Other
  5. 64039911 Other
  6. 64039991 Other, with insoles of a length
  7. 64039993 Of 24|cm or more
  8. 64039996 Other
  9. 64039996 For men
  10. 6403999690 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.