Code tarifaire douanier 6403911890

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 64 FOOTWEAR, GAITERS AND THE LIKE; PARTS OF SUCH ARTICLES
  2. 6403 Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather
  3. 640391 Other footwear
  4. 640391 Covering the ankle
  5. 64039111 Other
  6. 64039111 Covering the ankle but no part of the calf, with insoles of a length
  7. 64039113 Of 24|cm or more
  8. 64039116 Other
  9. 64039118 For women
  10. 6403911890 Other

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

Vérifier le taux de droit →

Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.