Code tarifaire douanier 6403910590

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 64 FOOTWEAR, GAITERS AND THE LIKE; PARTS OF SUCH ARTICLES
  2. 6403 Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather
  3. 640391 Other footwear
  4. 640391 Covering the ankle
  5. 64039105 Made on a base or platform of wood, not having an inner sole
  6. 6403910590 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.