Code tarifaire douanier 6403910510
Hand-made
Hiérarchie du classement tarifaire
64FOOTWEAR, GAITERS AND THE LIKE; PARTS OF SUCH ARTICLES6403Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather640391Other footwear640391Covering the ankle64039105Made on a base or platform of wood, not having an inner sole6403910510Hand-made
Vérifier le taux de droit
Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.