Code tarifaire douanier 6403519100
Of less than 24|cm
Hiérarchie du classement tarifaire
64FOOTWEAR, GAITERS AND THE LIKE; PARTS OF SUCH ARTICLES6403Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather640351Other footwear with outer soles of leather640351Covering the ankle64035111Other64035191Other, with insoles of a length64035191Of less than 24|cm
Vérifier le taux de droit
Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.