Code tarifaire douanier 6403511900

For women

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 64 FOOTWEAR, GAITERS AND THE LIKE; PARTS OF SUCH ARTICLES
  2. 6403 Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather
  3. 640351 Other footwear with outer soles of leather
  4. 640351 Covering the ankle
  5. 64035111 Other
  6. 64035111 Covering the ankle but no part of the calf, with insoles of a length
  7. 64035115 Of 24|cm or more
  8. 64035119 For women

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.