Code tarifaire douanier 6403510510

Hand-made

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 64 FOOTWEAR, GAITERS AND THE LIKE; PARTS OF SUCH ARTICLES
  2. 6403 Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather
  3. 640351 Other footwear with outer soles of leather
  4. 640351 Covering the ankle
  5. 64035105 Made on a base or platform of wood, not having an inner sole
  6. 6403510510 Hand-made

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Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.