Code tarifaire douanier 6402993900

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 64 FOOTWEAR, GAITERS AND THE LIKE; PARTS OF SUCH ARTICLES
  2. 6402 Other footwear with outer soles and uppers of rubber or plastics
  3. 640291 Other footwear
  4. 640299 Other
  5. 64029910 Other
  6. 64029931 With uppers of plastics
  7. 64029931 Footwear with a vamp made of straps or which has one or several pieces cut out
  8. 64029939 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.