Code tarifaire douanier 6104490000

Of other textile materials

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 61 ARTICLES OF APPAREL AND CLOTHING ACCESSORIES, KNITTED OR CROCHETED
  2. 6104 Women's or girls' suits, ensembles, jackets, blazers, dresses, skirts, divided skirts, trousers, bib and brace overalls, breeches and shorts (other than swimwear), knitted or crocheted
  3. 610441 Dresses
  4. 610449 Of other textile materials

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.