Code tarifaire douanier 5909009000

Of other textile materials

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 59 IMPREGNATED, COATED, COVERED OR LAMINATED TEXTILE FABRICS; TEXTILE ARTICLES OF A KIND SUITABLE FOR INDUSTRIAL USE
  2. 5909 Textile hosepiping and similar textile tubing, with or without lining, armour or accessories of other materials
  3. 59090090 Of other textile materials

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.