Code tarifaire douanier 5810999090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 58 SPECIAL WOVEN FABRICS; TUFTED TEXTILE FABRICS; LACE; TAPESTRIES; TRIMMINGS; EMBROIDERY
  2. 5810 Embroidery in the piece, in strips or in motifs
  3. 581091 Other embroidery
  4. 581099 Of other textile materials
  5. 58109990 Other
  6. 5810999090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.