Code tarifaire douanier 5810929090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 58 SPECIAL WOVEN FABRICS; TUFTED TEXTILE FABRICS; LACE; TAPESTRIES; TRIMMINGS; EMBROIDERY
  2. 5810 Embroidery in the piece, in strips or in motifs
  3. 581091 Other embroidery
  4. 581092 Of man-made fibres
  5. 58109290 Other
  6. 5810929090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.