Code tarifaire douanier 5516410000

Unbleached or bleached

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 55 MAN-MADE STAPLE FIBRES
  2. 5516 Woven fabrics of artificial staple fibres
  3. 551641 Containing less than 85|% by weight of artificial staple fibres, mixed mainly or solely with cotton
  4. 551641 Unbleached or bleached

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.