Code tarifaire douanier 5516240000

Printed

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 55 MAN-MADE STAPLE FIBRES
  2. 5516 Woven fabrics of artificial staple fibres
  3. 551621 Containing less than 85|% by weight of artificial staple fibres, mixed mainly or solely with man-made filaments
  4. 551624 Printed

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.