Code tarifaire douanier 5516130000

Of yarns of different colours

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 55 MAN-MADE STAPLE FIBRES
  2. 5516 Woven fabrics of artificial staple fibres
  3. 551611 Containing 85|% or more by weight of artificial staple fibres
  4. 551613 Of yarns of different colours

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.