Code tarifaire douanier 5515213000
Printed
Hiérarchie du classement tarifaire
55MAN-MADE STAPLE FIBRES5515Other woven fabrics of synthetic staple fibres551521Of acrylic or modacrylic staple fibres551521Mixed mainly or solely with man-made filaments55152130Printed
Vérifier le taux de droit
Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.
Vérifier le taux de droit →Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.