Code tarifaire douanier 5402470000

Other, of polyesters

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 54 MAN-MADE FILAMENTS; STRIP AND THE LIKE OF MAN-MADE TEXTILE MATERIALS
  2. 5402 Synthetic filament yarn (other than sewing thread), not put up for retail sale, including synthetic monofilament of less than 67|decitex
  3. 540244 Other yarn, single, untwisted or with a twist not exceeding 50|turns per metre
  4. 540247 Other, of polyesters

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.