Code tarifaire douanier 4905200000

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Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 49 PRINTED BOOKS, NEWSPAPERS, PICTURES AND OTHER PRODUCTS OF THE PRINTING INDUSTRY; MANUSCRIPTS, TYPESCRIPTS AND PLANS
  2. 4905 Maps and hydrographic or similar charts of all kinds, including atlases, wall maps, topographical plans and globes, printed
  3. 490520 In book form

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.