Code tarifaire douanier 4406920000

Non-coniferous

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 44 WOOD AND ARTICLES OF WOOD; WOOD CHARCOAL
  2. 4406 Railway or tramway sleepers (cross-ties) of wood
  3. 440691 Other
  4. 440692 Non-coniferous

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.