Code tarifaire douanier 4406120000

Non-coniferous

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 44 WOOD AND ARTICLES OF WOOD; WOOD CHARCOAL
  2. 4406 Railway or tramway sleepers (cross-ties) of wood
  3. 440611 Not impregnated
  4. 440612 Non-coniferous

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.