Code tarifaire douanier 4401229000

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 44 WOOD AND ARTICLES OF WOOD; WOOD CHARCOAL
  2. 4401 Fuel wood, in logs, in billets, in twigs, in faggots or in similar forms; wood in chips or particles; sawdust and wood waste and scrap, whether or not agglomerated in logs, briquettes, pellets or similar forms
  3. 440121 Wood in chips or particles
  4. 440122 Non-coniferous
  5. 44012290 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.