Code tarifaire douanier 4201000090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 42 ARTICLES OF LEATHER; SADDLERY AND HARNESS; TRAVEL GOODS, HANDBAGS AND SIMILAR CONTAINERS; ARTICLES OF ANIMAL GUT (OTHER THAN SILKWORM GUT)
  2. 4201 Saddlery and harness for any animal (including traces, leads, knee pads, muzzles, saddle-cloths, saddlebags, dog coats and the like), of any material
  3. 4201000090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.