Code tarifaire douanier 4012909000

Tyre flaps

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 40 RUBBER AND ARTICLES THEREOF
  2. 4012 Retreaded or used pneumatic tyres of rubber; solid or cushion tyres, tyre treads and tyre flaps, of rubber
  3. 401290 Other
  4. 40129090 Tyre flaps

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.