Code tarifaire douanier 4010350000

Endless synchronous belts, of an outside circumference exceeding 60|cm but not exceeding 150|cm

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 40 RUBBER AND ARTICLES THEREOF
  2. 4010 Conveyor or transmission belts or belting, of vulcanised rubber
  3. 401031 Transmission belts or belting
  4. 401035 Endless synchronous belts, of an outside circumference exceeding 60|cm but not exceeding 150|cm

Vérifier le taux de droit

Le pays d’origine et la date d’importation sont nécessaires pour vérifier le taux de droit.

Vérifier le taux de droit →

Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.