Code tarifaire douanier 4009120010

Suitable for conducting gases or liquids, for use in civil aircraft

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 40 RUBBER AND ARTICLES THEREOF
  2. 4009 Tubes, pipes and hoses, of vulcanised rubber other than hard rubber, with or without their fittings (for example, joints, elbows, flanges)
  3. 400911 Not reinforced or otherwise combined with other materials
  4. 400912 With fittings
  5. 4009120010 Suitable for conducting gases or liquids, for use in civil aircraft

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.