Code tarifaire douanier 3922100000

Baths, shower-baths, sinks and washbasins

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 39 PLASTICS AND ARTICLES THEREOF
  2. 3922 Baths, shower-baths, sinks, washbasins, bidets, lavatory pans, seats and covers, flushing cisterns and similar sanitary ware, of plastics
  3. 392210 Baths, shower-baths, sinks and washbasins

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.