Code tarifaire douanier 3917231010

For use in certain types of aircraft

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 39 PLASTICS AND ARTICLES THEREOF
  2. 3917 Tubes, pipes and hoses, and fittings therefor (for example, joints, elbows, flanges), of plastics
  3. 391721 Tubes, pipes and hoses, rigid
  4. 391723 Of polymers of vinyl chloride
  5. 39172310 Seamless and of a length exceeding the maximum cross-sectional dimension, whether or not surface-worked, but not otherwise worked
  6. 3917231010 For use in certain types of aircraft

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.