Code tarifaire douanier 3916905010

For use in certain types of aircraft

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 39 PLASTICS AND ARTICLES THEREOF
  2. 3916 Monofilament of which any cross-sectional dimension exceeds 1|mm, rods, sticks and profile shapes, whether or not surface-worked but not otherwise worked, of plastics
  3. 391690 Of other plastics
  4. 39169050 Of addition polymerisation products
  5. 3916905010 For use in certain types of aircraft

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.