Code tarifaire douanier 3902909094

Chlorinated polyolefins, whether or not in a solution or dispersion

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 39 PLASTICS AND ARTICLES THEREOF
  2. 3902 Polymers of propylene or of other olefins, in primary forms
  3. 390290 Other
  4. 39029090 Other
  5. 3902909060 Other
  6. 3902909094 Chlorinated polyolefins, whether or not in a solution or dispersion

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.