Code tarifaire douanier 2916399090

Other

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 29 ORGANIC CHEMICALS
  2. 2916 Unsaturated acyclic monocarboxylic acids, cyclic monocarboxylic acids, their anhydrides, halides, peroxides and peroxyacids; their halogenated, sulphonated, nitrated or nitrosated derivatives
  3. 291631 Aromatic monocarboxylic acids, their anhydrides, halides, peroxides, peroxyacids and their derivatives
  4. 291639 Other
  5. 29163990 Other
  6. 2916399090 Other

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.