Code tarifaire douanier 2402201000

Containing cloves

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 24 TOBACCO AND MANUFACTURED TOBACCO SUBSTITUTES; PRODUCTS, WHETHER OR NOT CONTAINING NICOTINE, INTENDED FOR INHALATION WITHOUT COMBUSTION; OTHER NICOTINE CONTAINING PRODUCTS INTENDED FOR THE INTAKE OF NICOTINE INTO THE HUMAN BODY
  2. 2402 Cigars, cheroots, cigarillos and cigarettes, of tobacco or of tobacco substitutes
  3. 240220 Cigarettes containing tobacco
  4. 24022010 Containing cloves

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.