Code tarifaire douanier 2106909255

Calcium carbonate

Hiérarchie du classement tarifaire

  1. 21 MISCELLANEOUS EDIBLE PREPARATIONS
  2. 2106 Food preparations not elsewhere specified or included
  3. 210690 Other
  4. 21069092 Other
  5. 21069092 Containing no milkfats, sucrose, isoglucose, glucose or starch or containing, by weight, less than 1,5|% milkfat, 5|% sucrose or isoglucose, 5|% glucose or starch
  6. 2106909255 Calcium carbonate

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Le catalogue présente des informations de classement issues d’un instantané daté des données. Le taux de droit applicable dépend de l’origine et de la date d’importation. Des droits antidumping et compensateurs, des mesures de sauvegarde et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Aucun taux universel ou garanti ne peut en être déduit.